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Comment sauver (vraiment) la Sécu

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128pages. in12. Broché.

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La CFDT ou la volonté de signer. (Essais et Documents)

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Le 15 mai 2003, François Chérèque, élu secrétaire général de la CFDT à peine un an plus tôt, approuve, les larmes aux yeux, la réforme des retraites préparée par le ministre UMP François Fillon. Dans un mélange de précipitation et d'inexpérience, il oublie de consulter la base de son syndicat. Cette maladresse signe l’entrée de la CFDT dans une zone de graves turbulences. Des départs massifs sonnent le début de la crise : 100 000 militants, selon les anciens, rendent leur carte d’adhésion. La CFDT, qui ambitionnait de devenir le grand syndicat moderne et réformiste de demain, et de devancer la vieille CGT, est profondément remise en question. Le congrès de Grenoble au printemps 2006 est loin d'être gagné pour François Chérèque, qui tentera de se faire réélire pour un nouveau mandat de 4 ans.
Les auteurs ont enquêté pendant 2 ans sur la nouvelle CFDT, les coulisses des grandes réformes, ses liens avec les politiques, les tractations secrètes av

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L'Essentiel du droit du marketing

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Accidents du travail et maladies professionnelles

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Le présent ouvrage est destiné à tous ceux qui souhaitent en savoir davantage sur les règles juridiques et pratiques en vigueur sur les accidents du travail (et les maladies professionnelles). L'intérêt est en effet de bien connaître ses droits dans le cas où une telle éventualité se produirait. Car souvent, la personne qui est victime d'un accident du travail ignore la procédure à suivre pour être prise en charge. Le thème des accidents du travail est en général réputé pour sa complexité, en raison du nombre de textes à appliquer. Pour aider le lecteur, les principaux articles du Code de la sécurité sociale sont cités et commentés. L'ouvrage est également illustré à partir d'exemples concrets tirés de la jurisprudence. Les décisions de justice développées dans l'ouvrage sont citées avec leurs références. Enfin, un lexique donne les définitions des principaux termes techniques.

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Les coopératives agricoles: Identité, gouvernance et stratégies (Économie sociale et solidaire)

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Les coopératives agricoles en France représentent un modèle d’entreprise original fondé sur des principes de fonctionnement et des valeurs qui les différencient des entreprises capitalistes. Elles représentent une force économique, sociale et territoriale de premier plan. Pour la première fois un ouvrage, rédigé par des auteurs experts dans leur domaine, dans une approche résolument pluridisciplinaire, destiné non seulement à l’enseignement supérieur mais aussi aux acteurs économiques eux-mêmes et à leurs conseils, aborde l’ensemble des aspects de la vie économique, financière, juridique, sociale des coopératives agricoles et des défis actuels auxquels elles sont confrontées.

Cet ouvrage a été pensé pour être un outil support de formation et de cours pour les enseignants des écoles de commerce, des instituts universitaires de gestion, des écoles d’ingénieurs agronomes.

Il met en valeur et analyse les spécificités des coopéra

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Droit des contrats spéciaux

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Ce livre s'attache aux contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne. Ces contrats appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de celles-ci est l'objet du Droit des contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins qu'ils servent sont multiples et changeants. Ils forment le tissu de la vie économique et sociale. Outre les prévisions de la loi, il faut compter avec l'imagination des praticiens. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle, dans les domaines où il subsiste. On y trouvera l'exposé précis du droit français, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de son environnement supranational : Unio

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Droit pénal des affaires (Cours)

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La 10e édition de cet ouvrage fait largement place aux deux sources du droit en la matière.

D'une part, la source législative confirme la volonté de poursuivre la dépénalisation du droit des sociétés déjà engagée par des lois antérieures. Il en est ainsi tout particulièrement de l'ensemble des dispositions de la loi du 22 mars 2012, dite de simplification du droit et allègement des démarches administratives.

D'autre part, la source jurisprudentielle est marquée par la multiplication des Questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) qui contestent la conformité de la loi à des principes de valeur constitutionnelle.

Pour chaque infraction, cet ouvrage mentionne la réponse apportée par la Cour de cassation ou par le Constitutionnel aux QPC dont ces juridictions ont été saisies.

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